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Dernière mise à jour : 21 juin 2026

1. Éditeur du site

Raison sociale : PILOGREEN

Forme juridique : [À compléter avant lancement]

Responsable de publication : Oscar GENRE

Adresse du siège : [À compléter avant lancement]

SIRET : [À compléter avant lancement]

Activité : Plateforme mandataire de Services à la Personne (CESU). Enregistrement Services à la Personne (mandataire CESU) en cours.

Contact : contact@pilogreen.fr

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

340 Pine Street, Suite 701
San Francisco, CA 94104 – États-Unis

vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site PILOGREEN (textes, images, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de PILOGREEN, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable et écrite de PILOGREEN est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.

4. Données personnelles

Les informations collectées sur la plateforme font l'objet d'un traitement informatique dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits :  contact@pilogreen.fr

5. Cookies

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6. Responsabilité

PILOGREEN s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de tous les contenus présents sur le site. PILOGREEN ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur désigné : [À compléter avant lancement]

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera porté devant les juridictions compétentes de Lyon, France.

Pour toute question : contact@pilogreen.fr · CGU · Confidentialité