Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination : PILOGREEN

Forme juridique : SASU en cours de formation

La société est en cours de formation : elle ne dispose pas encore de la personnalité juridique. Les engagements pris pendant cette période seront repris par la société lors de son immatriculation.

Responsable de la publication : Oscar GENRE

Siège : 5 allée des Écureuils, 69480 Morancé, France

SIREN / SIRET : à compléter dès obtention

Contact : contact@pilogreen.fr

2. Objet de ce site

Ce site recueille des pré-inscriptions en vue de l'ouverture de PILOGREEN, prévue au début du printemps 2027. Aucune prestation n'est proposée, aucune réservation n'est possible et aucun paiement n'est demandé à ce stade.

S'inscrire ne crée aucun engagement : ni de votre part, ni de la nôtre. Vous demandez simplement à être informé de l'ouverture.

3. Services à la personne

L'enregistrement au titre des Services à la personne est en cours. À l'ouverture, les prestations proposées seront destinées à être éligibles au dispositif de crédit d'impôt et à l'avance immédiate, services proposés par l'URSSAF.

PILOGREEN n'est ni agréé ni partenaire de l'URSSAF. Ces dispositifs sont des mécanismes publics auxquels il est fait référence, sans qu'aucun droit ne soit acquis à ce jour.

4. Hébergement

Site : Vercel Inc., 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis — vercel.com

Base de données : Supabase — voir la politique de confidentialité pour le détail des destinataires et des localisations.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site — textes, mise en page, identité visuelle — sont la propriété de leur auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.

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6. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en écrivant à contact@pilogreen.fr.